Conditions générales d'utilisation

Conditions générales de vente en ligne (ci-après CGV abonnements en ligne)

1.Objet et Mentions légales

Les présentes CGV régissent les droits et obligations des parties dans le cadre des ventes en lignes des produits et prestations proposées par

Les Transports publics de la région lausannoise, société anonyme, sise Chemin du Closel 15, 1020 Renens, Suisse (ci-après, les tl), et règlent l'achat au travers du portail www.shop.t-l.ch (ci-après, les services e-commerce).

Toutes personnes indiquant une adresse e-mail valable a la possibilité de créer un compte sur le site de vente en ligne des tl. Mais seuls les particuliers possédant une carte SwissPass, assorti d'un numéro d'abonné, ont accès à la totalité des services de e-commerce et sont autorisés à y acheter les abonnements proposés par les tl (voir 2.3). Pour profiter pleinement des services de e-commerce, vous devrez donc acquérir la carte SwissPass dans l'un de nos points de vente.

Tout achat d'abonnement à des fins commerciales (revente, notamment) est interdit. La revente à des tiers ou à d'autres entreprises, ainsi que le commerce avec des entreprises tierces sont interdits. Pour être valable, toute condition contraire ou dérogeant aux présentes conditions générales requiert au préalable la confirmation écrite des tl.

Les présentes conditions générales complètent l'ensemble des prescriptions et tarifs nationaux, les conditions générales CFF relatives à l'acquisition et l'utilisation d'une carte Swisspass ainsi que les conditions particulières en vigueur pour les différents produits et prestations Mobilis (en particulier T651.22 Communauté tarifaire vaudoise).

Pour le surplus, ces prescriptions et tarifs demeurent applicables et peuvent être consultées sur la page internet : http://www.mobilis-vaud.ch/wp-content/uploads/2016/12/T651.22-communaute-tarifaire-vaudoise-mobilis_11.12.2016.pdf

Les tl se réservent le droit de modifier à tout moment les prix et les produits ainsi que d'adapter ou de mettre à jour les conditions de commande et de livraison.

2.Achat

2.1.Principe général

Tout achat d'un article sur le site shop.t-l.ch vaut acceptation des présentes CGV par le client.

2.2.Réserves

Toute modification ou actualisation des conditions de commande et de livraison ainsi que de l'assortiment, de même que les limitations des volumes livrés, demeurent réservées jusqu'à la confirmation de la commande par les tl Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur les sites Internet des tl.

Les conditions particulières des différents produits et prestations demeurent applicables.

2.3.Procédure d'achat

Les titres de transport suivants peuvent être acquis via le site de vente en ligne des tl (liste exhaustive), dès le 9 mars 2017 :

• les abonnements mensuels et annuels Mobilis, 1ère et 2ème classe, nominatifs sur une carte SwissPass existante.

L'achat de produits et de prestations via le site de vente en ligne des tl requiert au préalable un enregistrement unique sur le site.

Le client passe une commande en ligne en utilisant un des modes de paiements mis à disposition par les tl sur le site internet précité.

2.4.Confirmation

Tout achat effectué avec succès fait l'objet d'un courrier électronique de confirmation de réception et portant quittance de l'achat.

Toutes les offres des tl sont sans engagement. Le contrat entre le client et les tl n'est conclu que si les tl acceptent la commande passée par le client. Le contrat de vente est réputé conclu au moment de la confirmation de l'achat.

Dès la réception de la confirmation d'achat, la commande ne peut plus être annulée en ligne . Le client ne dispose d'aucun droit de retrait ou droit de rétractation (demeurent réservés les cas de demande de remboursement et à l'échange des titres de transport, conformément aux articles 3.6 ci-après et suivants du tarif T.651.22 notamment). Réf. : http://www.mobilis-vaud.ch/wp-content/uploads/2016/12/T651.22-communaute-tarifaire-vaudoise-mobilis_11.12.2016.pdf

Les tl se réservent le droit de refuser la commande du client et de bloquer le compte utilisateur sans indication de motifs, et dans tous les cas en présence d'abus, de présomption d'abus, de non-paiement des factures ou d'utilisation de cartes de crédit non valides.

2.5.Obligations du client

Le client s'engage à fournir des coordonnées valides lors de la commande et à payer le prix demandé à l'aide d'un des moyens de paiement disponible sur le site de vente en ligne.

2.6.Carte transitoire Swisspass

L'acquisition d'une carte Swisspass s'effectue exclusivement dans nos points de vente. La production de carte SwissPass n'est pas de la responsabilité des tl : le processus de production de la carte SwissPass est, dans tous les cas, dépendante de la validation de la photo du client.

Lors de son acquisition au point de vente, et jusqu'à réception de la carte Swisspass définitive, une carte transitoire est remise au client, portant un numéro d'identification.

A l'aide du numéro d'identification inscrit sur la carte transitoire, le client pourra commander sur le site tl_shop l'abonnement de son choix. Le client doit imprimer le courrier électronique de confirmation et portant quittance de l'achat (cf. art.2.4), sur papier blanc (dimension A4, taille d'impression 100% et format portrait) à partir d'une imprimante laser ou à jet d'encre. Les quittances maculés ou partiellement imprimés ne sont pas acceptés.

Le client doit conserver la carte provisoire Swisspass et la quittance d'acquisition de l'abonnement lors de ses et la présenter au personnel de sécurité en cas de contrôle des titres de transport dans le cadre de l'utilisation des services Mobilis, conformément aux prescriptions d'utilisations susmentionnées (Réf. : http://www.mobilis-vaud.ch/wp-content/uploads/2016/12/T651.22-communaute-tarifaire-vaudoise-mobilis_11.12.2016.pdf)

En cas d'utilisation d'une quittance d'acquisition de l'abonnement maculée ou partiellement imprimée, le voyage est considéré comme effectué sans titre de transport valable. Le cas échéant, le client doit acquitter sur place le prix du billet ainsi qu'un supplément. En adressant une demande écrite adressée au service des constats des tl, le client a la possibilité de se faire rembourser le prix du voyage payé en plus (mais pas le supplément), déduction faite de frais de traitement. La carte transitoire Swisspass ainsi que la quittance de l'abonnement payé en plus doivent être joints à la demande.

2.7.Caractéristiques des titres de transport

Les titres de transport objet des présentes CGV sont nominatifs et intransmissibles.

Ils sont valables uniquement sur présentation d'une pièce d'identité officielle en cours de validité (passeport, carte d'identité ou permis de conduire) et/ou tout autre document donnant droit à un tarif réduit (tel que carte avs) établi au nom du voyageur. La pièce d'identité et/ou la carte transitoires Swisspass/carte Swisspass doivent être présentés spontanément au personnel tl sur demande en cas de contrôle des titres de transport.

2.8.Utilisation abusive/frauduleuse

En cas d'abus (p. ex. utilisation répétée non autorisée ou falsification), le voyage est considéré comme effectué sans titre de transport valable. Le cas échéant, les coordonnées du client sont relevées et celui-ci doit acquitter le prix du billet ainsi qu'un supplément. Il s'expose en outre à des poursuites pénales. Les tl se réservent le droit de refuser la commande du client et de bloquer le compte utilisateur sans indication de motifs, et dans tous les cas en présence d'abus, de présomption d'abus, ou d'utilisation de cartes de crédit non valides.

Pour le surplus, les dispositions des prescriptions et tarifs cités sous article 1 demeurent entièrement applicables.

3.Droit de contestation

La commande d'un service e-commerce peut être contestée par le client durant un délai de 14 jours, dès la conclusion du contrat de vente (quittance d'achat envoyée en ligne à votre email). Cette contestation doit se faire par écrit au moyen de la confirmation d'achat : par formulaire en ligne, tél à notre service client 021 6210111, par email à ou par courrier, que les tl devront confirmer avoir reçue. Le client devra se rendre dans nos points de vente pour tout remboursement (en référence à l'article 6 ci-après)

4.Prix

Les prix indiqués sont libellés en francs suisses (CHF) incluent la TVA au taux en vigueur en Suisse, à moins qu'il n'en soit stipulé autrement, ainsi que la garantie.

Les prix des produits et prestations sont indiqués dans les descriptions des offres concernées ou directement dans la boîte de dialogue de commande sur les sites Internet des tl et sont – en l'absence de mentions contraires – identiques à ceux des points de vente tl.

5.Paiement

Le paiement des services e-commerce est possible uniquement par carte de crédit/débit. Les commandes effectuées sur le site Internet des tl peuvent être réglées au moyen d'une carte de crédit (VISA, Mastercard, American Express. Postfinance Card, Maestro CH et International) en cours de validité, avec indication du numéro et de la date d'expiration de la carte dans les champs de saisie correspondants de la boîte de dialogue de commande.

6.Restitution et remboursement des titres de transport

Les demandes de remboursement peuvent être adressées au siège des tl, à l'attention du service client par tél : 021 621 01 11 (appel non surtaxé), via notre formulaire en ligne ou par email à . Le client devra se rendre à nos points de vente pour tout remboursement. Aucune annulation ni remboursement n'est possible en ligne ou sur le site e-commerce des tl.

L'avoir correspondant aux titres de transport remboursés est crédité exclusivement sur le moyen de paiement utilisé par le client lors de la commande.

Pour le surplus, et en cas de remboursement, les dispositions prévues par le Tarif 651.22 sont entièrement applicables. Toute modification desdits documents demeure réservée.

Réf. T651.22: http://www.mobilis-vaud.ch/wp-content/uploads/2016/12/T651.22-communaute-tarifaire-vaudoise-mobilis_11.12.2016.pdf

7.Protection des données

Les tl veillent au respect des dispositions légales relatives à la protection des données et mettent en place des mesures de sécurité correspondant à l'état actuel de la technique. Les informations nécessaires à la gestion de la commande feront l'objet d'un traitement informatique et peuvent être communiquées à des entreprises associées dans le cadre de la gestion de la commande.

Le client est expressément invité à prendre toutes les mesures préventives nécessaires à la protection de ses données personnelles (notamment données d'enregistrement, login et mot de passe). Les tl ne répondent pas des dommages subis par le client suite à l'usage abusif ou à la perte de ces données.

Indépendamment de l'évolution technique générale, les tl sont en tout temps habilités, sans indication de motifs, à améliorer ou modifier les méthodes existantes ou à opter pour un autre système, sans pour autant qu'il en résulte des prétentions pour le client.

8.Utilisation de cookies

Les tl peuvent utiliser des cookies sur leur site officiel afin de pouvoir offrir à l'utilisateur un accueil personnalisé tenant compte de ses habitudes de fréquentation et d'effectuer un suivi de ses données personnelles. Les cookies peuvent aussi permettre aux tl d'assurer une sécurité préventive de son site et des données de l'utilisateur (notamment par le biais de renseignements relatifs au serveur auquel votre ordinateur est connecté). Les tl mémorisent certaines informations de la machine de l'utilisateur du site (navigateur utilisé, système d'exploitation de la machine, etc.) ainsi que l'adresse IP de ses visiteurs (l'adresse IP consiste en une série de nombres assignée automatiquement à votre ordinateur par votre fournisseur d'accès ou par le serveur de l'Internet de votre société à chaque début de session sur Internet). Le but poursuivi par les tl à travers la collecte de ces données est de pouvoir rassembler des informations sur l'usage et les performances de ce site.

9.Responsabilité

Toute responsabilité des tl est exclue en cas de dommage direct, subséquent, indirect, résultant de la perte ou de la détérioration de données. En raison des particularités techniques d'Internet, les tl ne peuvent pas garantir en tout temps la disponibilité de l'ensemble des modules de réservation présents sur leur site interne. Ils ne sauraient répondre des dérangements survenant en cours de commande ou de traitement, et notamment des dommages liés à l'inexécution ou l'exécution tardive de commandes. Le client ne peut prétendre à aucune action ou prix promotionnel si le système, suite à des problèmes techniques, n'est à nouveau disponible qu'après expiration du délai de vente.

Les tl déclinent en outre toute responsabilité cas de défaillance ou non-respect des délais d'approvisionnement de la part de leurs propres fournisseurs, et dans la mesure où cette indisponibilité n'est pas imputable aux tl. En cas d'indisponibilité d'un produit, les tl informeront le client dans les meilleurs délais.

Dans les limites prévues par la loi, toute responsabilité des tl est par ailleurs exclue.

Le transport du client, ou le déroulement de son voyage, est en outre soumis aux lois, prescriptions et tarifs en vigueur.

10.Nullité partielle

Si une ou plusieurs disposition(s) des présentes conditions générales s'avère(nt) nulle(s), contraire(s) à la loi ou de toute autre manière sans effet, la validité de l'ensemble du contrat/des conditions générales n'en sera pas affectée. La clause sans effet sera remplacée par la réglementation légale applicable.

11.Modifications des CGV

Les tl sont susceptibles de modifier les présentes CGV. Ils informeront les clients des modifications faites sur le site www.shop.t-l.ch. La version en vigueur au moment de la commande fait foi dans la relation contractuelle entre le client et les tl.

12.Versions linguistiques

Les présentes conditions générales existent en français, bientôt disponibles en anglais. En cas de divergences, la version française fait foi

13.Droit applicable et for

Sous réserve d'autres dispositions légales, les présentes conditions générales sont exclusivement soumises au droit suisse. L'application des dispositions de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (conclue à Vienne le 11 avril 1980) est expressément exclue. Il en va de même pour les commandes effectuées à partir des pays de l'Union Européenne. Le for exclusif et le lieu d'exécution sont Lausanne (Suisse).

Politique de confidentialité et protection des données

Protection des données

La protection des données des clients est garantie aux tl et conforme à la loi sur la Protection des données (LPD du 19 juin 1992 ; réf. : https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19920153/index.html).

Les données utilisées à des fins de marketing le sont toujours dans le respect de la loi fédérale. Les clients peuvent à tout moment retirer aux entreprises de transport l'autorisation de traitement personnalisé des données à ces fins. La demande se fera par écrit à notre siège social.

Les tl veillent au respect des dispositions légales relatives à la protection des données et mettent en place des mesures de sécurité correspondant à l'état actuel de la technique. Les informations nécessaires à la gestion de la commande feront l'objet d'un traitement informatique et peuvent être communiquées à des entreprises associées dans le cadre de la gestion de la commande.

Le client est expressément invité à prendre toutes les mesures préventives nécessaires à la protection de ses données personnelles (notamment données d'enregistrement, login et mot de passe). Les tl ne répondent pas des dommages subis par le client suite à l'usage abusif ou à la perte de ces données.

Indépendamment de l'évolution technique générale, les tl sont en tout temps habilités, sans indication de motifs, à améliorer ou modifier les méthodes existantes ou à opter pour un autre système, sans pour autant qu'il en résulte des prétentions pour le client.

En cas d'utilisation de la carte SwissPass

Aucune donnée personnelle ni prestation n'est enregistrée sur la puce de la carte SwissPass et aucun profil de déplacements ne peut être établi.

Conditions générales d'utilisation en ligne

Les tl se réservent le droit de modifier, compléter ou supprimer tout ou partie du contenu du site Internet tl et des présentes conditions, et ce, à tout moment et selon sa libre appréciation. Il en va de même en cas d'améliorations et/ou de modifications apportées aux informations ou produits et prestations de service décrits. Veuillez vérifier régulièrement si les présentes conditions ont éventuellement été changées. Si vous continuez à utiliser le site Internet tl après la publication de modifications des présentes conditions, vous êtes réputé(e) avoir accepté les modifications en question.

En dépit de toutes les mesures raisonnablement réalisables, il est impossible d'exclure des imprécisions techniques, oublis ou erreurs typographiques dans les contenus du site Internet tl. Les tl déclinent toute responsabilité quant à l'exactitude, l'intégralité et l'actualité des informations, tarifs, listes de prix et autres renseignements similaires publiés sur le site Internet tl.

Exclusion de garantie et de responsabilité

Les tl déclinent sans restriction toute responsabilité en cas de perte ou de dommage, quels qu'ils soient, résultant pour eux-même ou des tiers de l'accès ou de l'utilisation du sites Internet tl ou de parties de ceux-ci, ou causés par des liens vers des sites Internet de tiers. La visite du sites Internet tl ainsi que l'utilisation des informations qui y sont contenues et des offres y figurant s'effectuent à vos risques et périls.

Toute responsabilité est également exclue en cas de manque à gagner, d'erreur d'Internet, quelle qu'elle soit (par ex. interruption de l'exploitation, dysfonctionnements, virus, composants dommageables, actes terroristes, etc.), d'abus par des tiers (consultation de données, copies, etc.) ou de perte de programmes ou d'autres données dans vos systèmes d'information. Ces exclusions s'appliquent même pour le cas où le site Internet tl attirerait l'attention sur le risque de tels dommages.

Liens vers d'autres sites Internet

Certains liens du site Internet tl permettent d'accéder à des sites Internet de tiers sur lesquels les tl n'ont aucune influence. Les tl n'assument donc aucune responsabilité quant à l'intégralité, l'exhaustivité et la légalité des contenus et liens avec d'autres sites qui y figurent ou aux éventuels produits, offres et prestations (de service) qui y sont présentés. Il en va de même lorsque ces sites contiennent le logo tl ou une autre désignation protégée. L'utilisation de sites Internet accessibles par des liens s'effectue sous votre propre responsabilité.

Cookies

Dans certains cas, nous utilisons des cookies. Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de façon à ce qu'un avertissement apparaisse sur l'écran avant l'enregistrement d'un cookie. Vous pouvez également renoncer aux avantages des cookies personnels. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser certains services.

Versions linguistiques

Les présentes conditions générales existent en français, bientôt disponibles en anglais. En cas de divergences, la version française fait foi

Modifications de la présente déclaration des conditions d'utilisation

La présente déclaration des conditions d'utilisation peut être modifiée à tout moment par les tl. Consultez-la régulièrement.

Bases juridiques

La présente déclaration se fonde sur la loi fédérale sur la protection des données (LPD).

Dernière mise à jour : 7 mars 2017

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Droit applicable et for

Sous réserve d'autres dispositions légales, les présentes conditions générales sont exclusivement soumises au droit suisse. L'application des dispositions de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (conclue à Vienne le 11 avril 1980) est expressément exclue. Il en va de même pour les commandes effectuées à partir des pays de l'Union Européenne. Le for exclusif et le lieu d'exécution sont Lausanne (Suisse).